Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PELICAN
Numéro de dépôt :
1404830
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
15/04/1997
Présentation de la marque LE PELICAN
Déposée le 15 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SECATOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LE PELICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PELICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PELICAN est expirée depuis le 15 avril 1997.
SECATOL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39